Les institutions de l'Union Européenne

Les institutions européennes fonctionnent comme un écosystème complexe où chaque acteur a un rôle précis. Travailler par le jeu de rôle ou des études de cas permet aux élèves de saisir concrètement comment ces mécanismes s’articulent, bien plus efficacement que par une simple présentation théorique.

• 3ème
• Citoyenneté, Démocratie et Engagement dans le Monde Contemporain
• 3 activités
• 30 min–60 min

Objectifs d’apprentissage

1. Comparer les rôles et les compétences du Parlement européen, de la Commission européenne et du Conseil de l'Union européenne.
2. Expliquer les étapes clés de la procédure législative ordinaire de l'Union européenne.
3. Analyser l'impact concret d'un règlement européen sur la vie quotidienne des citoyens français.
4. Identifier les acteurs principaux impliqués dans la prise de décision au sein des institutions européennes.

Jeu de rôle

⏱ 60 min·Petits groupes

Jeu de rôle: La procédure législative ordinaire

Divisez la classe en trois groupes : Parlement européen, Conseil de l'UE, Commission. À partir d'un projet de règlement fictif (interdiction des plastiques à usage unique dans les cantines scolaires), chaque institution joue son rôle : la Commission propose, le Parlement amende, le Conseil négocie. Un médiateur final arbitre le texte adopté.

Préparation et détails

Distinguez les rôles du Parlement européen, de la Commission européenne et du Conseil de l'UE.

Conseil de facilitation: Pendant le jeu de rôle sur la procédure législative ordinaire, attribuez des rôles précis aux élèves en fonction de leur personnalité pour maximiser l’engagement et la clarté des échanges.

Setup: Espace ouvert ou bureaux réorganisés pour la mise en scène

Materials: Fiches de personnage (contexte et objectifs), Fiche de mise en situation (scénario)

• Appliquer
• Analyser
• Évaluer
• Conscience sociale
• Conscience de soi

Étude de cas

⏱ 40 min·Binômes

Étude de cas: Une loi européenne dans ma vie quotidienne

Chaque binôme reçoit une fiche sur un règlement européen concret (RGPD, normes sur la qualité de l'eau, droits des passagers aériens). Ils retracent le parcours institutionnel de ce texte et identifient l'institution qui a joué le rôle déterminant. Mise en commun en classe entière pour dresser un panorama des compétences de l'UE.

Préparation et détails

Analysez le processus de prise de décision au sein de l'Union Européenne.

Conseil de facilitation: Lors de l’étude de cas sur une loi européenne dans la vie quotidienne, guidez les élèves avec des questions ciblées pour les amener à identifier les institutions impliquées sans leur donner les réponses directement.

Setup: Groupes de travail en îlots avec dossiers documentaires

Materials: Dossier d'étude de cas (3 à 5 pages), Grille d'analyse méthodologique, Support de présentation des conclusions

• Analyser
• Évaluer
• Créer
• Prise de décision
• Autogestion

Penser-Partager-Présenter

⏱ 30 min·Binômes

Penser-Partager-Présenter: Déficit démocratique ou démocratie complexe ?

Présentez deux positions contradictoires sur le déficit démocratique européen. Les élèves prennent position individuellement, débattent en binôme, puis argumentent collectivement. L'objectif est de nuancer le jugement à partir d'éléments factuels sur le Parlement européen élu au suffrage universel.

Préparation et détails

Évaluez l'impact des décisions européennes sur la vie des citoyens français.

Conseil de facilitation: Dans le Think-Pair-Share sur le déficit démocratique, imposez un temps strict de réflexion individuelle avant la discussion en binôme pour éviter les réponses impulsives.

Setup: Disposition de classe standard ; les élèves se tournent vers leur voisin

Materials: Consigne de discussion (projetée ou distribuée), Optionnel : fiche de prise de notes pour les binômes

• Comprendre
• Appliquer
• Analyser
• Conscience de soi
• Compétences relationnelles

Enseigner ce sujet

Commencez par une carte mentale collective des institutions pour ancrer le vocabulaire. Utilisez des analogies simples, comme comparer la Commission à un moteur qui propose des lois et le Parlement à un conducteur qui vote. Évitez de surcharger les élèves avec trop de détails techniques dès le début : privilégiez une approche progressive en partant des exemples concrets avant d’aborder les subtilités.

À quoi s’attendre

Les élèves distinguent clairement les rôles des différentes institutions, identifient leurs interactions et comprennent pourquoi l’équilibre institutionnel est essentiel au fonctionnement de l’UE. Ils peuvent expliquer le processus législatif ordinaire et justifier le rôle de chaque acteur avec des exemples précis.

Attention à ces idées reçues

Idée reçue courante

During Jeu de rôle : La procédure législative ordinaire, watch for students who assume that the Parliament votes laws independently.

Ce qu'il faut enseigner à la place

Pendant le jeu de rôle, insistez sur le fait que les élèves doivent montrer la collaboration entre le Parlement et le Conseil : un texte ne peut être adopté que s’il est approuvé par les deux institutions. Utilisez la fiche de procédure législative comme support visuel pour souligner que la Commission propose le texte initial.

Idée reçue courante

During Étude de cas : Une loi européenne dans ma vie quotidienne, watch for students who think the Commission is elected by citizens.

Ce qu'il faut enseigner à la place

Pendant l’étude de cas, guidez les élèves vers la lecture des profils des commissaires et leur mode de nomination. Demandez-leur de noter le processus de désignation (gouvernements nationaux -> approbation du Parlement) pour corriger cette idée reçue.

Idée reçue courante

During Think-Pair-Share : Déficit démocratique ou démocratie complexe ?, watch for students who claim the EU decides everything and member states have no power.

Ce qu'il faut enseigner à la place

Pendant la discussion, utilisez l’exemple du sac plastique pour montrer que la proposition vient de la Commission, mais que les États négocient les détails via le Conseil. Demandez aux élèves de citer des domaines où les États gardent leur souveraineté pour illustrer le principe de subsidiarité.

Idées d'évaluation

Billet de sortie

Après Jeu de rôle : La procédure législative ordinaire, distribuez une fiche avec trois colonnes : 'Institution', 'Rôle principal', 'Exemple concret'. Les élèves remplissent une ligne par institution en s’appuyant sur ce qu’ils ont vécu dans le jeu.

Question de discussion

Après Étude de cas : Une loi européenne dans ma vie quotidienne, lancez une discussion en demandant : 'Si une loi européenne interdisait les énergies fossiles dans les écoles, qui serait à l’origine de la proposition, qui négocierait les exceptions et qui voterait la loi ?' Notez les réponses au tableau pour évaluer la compréhension des rôles.

Vérification rapide

Pendant Think-Pair-Share : Déficit démocratique ou démocratie complexe ?, projetez une image de la prise européenne et demandez aux élèves de lever la main pour indiquer quelle institution a proposé cette norme, laquelle l’a négociée et laquelle l’a adoptée.

Extensions et étayage

• Demandez aux élèves rapides de préparer un débat sur l’utilité d’une nouvelle institution hypothétique (ex: un Parlement des jeunes européen) et de la positionner dans le triangle institutionnel.
• Pour les élèves en difficulté, distribuez une fiche récapitulative des rôles avec des cases à remplir pendant l’étude de cas.
• Proposez une recherche approfondie sur le rôle du Conseil européen, en comparant ses décisions actuelles avec des exemples historiques pour montrer son évolution.

Vocabulaire clé

Parlement européen	Institution représentant les citoyens de l'UE, élue au suffrage universel direct. Il vote les lois européennes avec le Conseil.
Commission européenne	Organe exécutif indépendant de l'UE. Elle propose les lois, veille à l'application des traités et gère les politiques européennes.
Conseil de l'Union européenne	Regroupe les ministres des gouvernements des États membres. Il négocie et adopte les lois européennes avec le Parlement.
Procédure législative ordinaire	Méthode principale pour adopter les lois de l'UE. Elle implique une proposition de la Commission, suivie d'un accord entre le Parlement et le Conseil.
Monopole de l'initiative législative	Droit exclusif de la Commission européenne de proposer de nouvelles lois à l'Union européenne.