Les Institutions de l'Union Européenne

Les institutions de l’Union européenne forment un système complexe où les équilibres entre souveraineté nationale et intégration supranationale sont difficiles à saisir par la simple lecture de textes. L’apprentissage actif permet aux élèves de manipuler concrètement ces concepts en incarnant les rôles des différentes institutions, ce qui rend visible leur interdépendance et leur complémentarité.

• Terminale
• Démocratie et Engagement : Les Défis de la Cité
• 4 activités
• 20 min–50 min

Objectifs d’apprentissage

1. Analyser le rôle du Parlement européen dans l'élaboration des lois de l'UE.
2. Expliquer le processus décisionnel de la Commission européenne et ses compétences.
3. Comparer les fonctions et les prérogatives du Conseil européen et du Conseil de l'Union européenne.
4. Synthétiser les interactions entre les trois institutions principales dans une procédure législative ordinaire.

Jeu de simulation

⏱ 50 min·Petits groupes

Jeu de simulation: Le processus législatif européen

La classe est divisée en trois groupes : Commission (propose un texte), Parlement (amende en commission puis en plénière) et Conseil (négocie les modifications). Un quatrième groupe observe et rédige un compte rendu journalistique. Le texte soumis porte sur un sujet concret (interdiction des microplastiques, droit à la déconnexion).

Préparation et détails

Analysez le rôle du Parlement européen dans le processus législatif de l'UE.

Conseil de facilitation: Pendant la simulation législative, limitez le temps de parole de chaque groupe pour que les élèves intègrent la contrainte de négociation qui caractérise les institutions européennes.

Setup: Espace modulable avec différents îlots de travail

Materials: Fiches de rôle avec objectifs et ressources, Monnaie fictive ou jetons de jeu, Tableau de suivi des tours

• Appliquer
• Analyser
• Évaluer
• Créer
• Conscience sociale
• Prise de décision

Puzzle

⏱ 40 min·Petits groupes

Puzzle: Les institutions européennes

Quatre groupes d'experts étudient chacun une institution (Parlement, Commission, Conseil de l'UE, Conseil européen). Les groupes se recomposent pour que chaque nouveau groupe contienne un expert de chaque institution. Les élèves complètent un organigramme fonctionnel et identifient les interactions entre institutions.

Préparation et détails

Expliquez le fonctionnement de la Commission européenne et ses pouvoirs.

Setup: Aménagement flexible pour faciliter les regroupements successifs

Materials: Dossiers documentaires pour les groupes d'experts, Fiche de prise de notes, Organisateur graphique de synthèse

• Comprendre
• Analyser
• Évaluer
• Compétences relationnelles
• Autogestion

Penser-Partager-Présenter

⏱ 25 min·Binômes

Penser-Partager-Présenter: Supranational ou intergouvernemental ?

Les élèves reçoivent dix décisions européennes récentes et doivent classer individuellement chacune selon qu'elle relève de la logique supranationale ou intergouvernementale. En binôme, ils confrontent leurs classements et identifient les critères distinctifs.

Préparation et détails

Comparez les rôles du Conseil européen et du Conseil de l'Union européenne.

Setup: Disposition de classe standard ; les élèves se tournent vers leur voisin

Materials: Consigne de discussion (projetée ou distribuée), Optionnel : fiche de prise de notes pour les binômes

• Comprendre
• Appliquer
• Analyser
• Conscience de soi
• Compétences relationnelles

Jeu de simulation

⏱ 20 min·Petits groupes

Quiz compétitif : Les institutions en questions

Quatre équipes s'affrontent sur vingt questions portant sur les institutions (composition, pouvoirs, procédures, personnalités). Les questions mêlent connaissances factuelles et cas pratiques. Le classement final récompense la rigueur des réponses et la rapidité.

Préparation et détails

Analysez le rôle du Parlement européen dans le processus législatif de l'UE.

Setup: Espace modulable avec différents îlots de travail

Materials: Fiches de rôle avec objectifs et ressources, Monnaie fictive ou jetons de jeu, Tableau de suivi des tours

• Appliquer
• Analyser
• Évaluer
• Créer
• Conscience sociale
• Prise de décision

Enseigner ce sujet

Commencez par une présentation claire des rôles, en insistant sur les différences entre le Conseil européen (orientations politiques) et le Conseil de l’UE (colégislateur). Utilisez des comparaisons avec les systèmes nationaux pour ancrer les concepts, mais évitez de superposer trop d’exemples qui brouilleraient la distinction entre les institutions. Privilégiez les supports visuels comme des organigrammes interactifs pour montrer les flux de décision.

À quoi s’attendre

À l’issue de ces activités, les élèves doivent être capables d’identifier les rôles précis du Parlement européen, de la Commission européenne, du Conseil européen et du Conseil de l’UE, et d’expliquer comment ces institutions interagissent dans le processus législatif. Leur compréhension se traduira par une justification argumentée des pouvoirs respectifs et des limites de chaque institution.

Attention à ces idées reçues

Idée reçue courante

During Simulation : Le processus législatif européen, certains élèves pensent que la Commission européenne est un gouvernement européen.

Ce qu'il faut enseigner à la place

Pendant cette simulation, redirigez les élèves vers les documents distribués qui décrivent les compétences de la Commission : elle n’a pas le pouvoir de décision finale, mais propose des textes que le Parlement et le Conseil amendent et adoptent ensemble. Faites-leur souligner dans leur rôle cette distinction entre initiative et décision.

Idée reçue courante

During Jigsaw : Les institutions européennes, certains élèves affirment que le Parlement européen n’a aucun pouvoir réel.

Ce qu'il faut enseigner à la place

Pendant le travail en groupe Jigsaw, demandez aux élèves de présenter les compétences budgétaires et de contrôle de la Commission du Parlement. Utilisez leur présentation pour souligner que le Parlement vote le budget, approuve la Commission et peut la censurer, ce qui démontre son rôle central.

Idée reçue courante

During Think-Pair-Share : Supranational ou intergouvernemental ?, les élèves confondent le Conseil européen et le Conseil de l’UE.

Ce qu'il faut enseigner à la place

Pendant la phase de réflexion en binôme, demandez aux élèves de remplir un tableau comparatif avec les deux institutions : composition, rôle, présidence et exemples de décisions. Leur comparaison directe permettra de clarifier cette confusion fréquente.

Idées d'évaluation

Billet de sortie

After Simulation : Le processus législatif européen, demandez aux élèves d’écrire le nom de l’institution la plus influente dans leur simulation, avec une justification en une phrase citant une compétence spécifique exercée pendant l’activité.

Question de discussion

During Think-Pair-Share : Supranational ou intergouvernemental ?, posez la question : 'Comment le système institutionnel de l’UE, avec ses logiques supranationales et intergouvernementales, reflète-t-il le compromis entre souveraineté nationale et intégration européenne ?' Évaluez la pertinence des termes utilisés et la cohérence des arguments.

Vérification rapide

During Quiz compétitif : Les institutions en questions, présentez un scénario de proposition de loi (ex : interdiction des plastiques à usage unique). Demandez aux élèves d’identifier en 2 minutes quelle institution initie la proposition, quelle institution l’amende et l’adopte avec le Parlement, et quelle institution fixe les grandes orientations politiques.

Extensions et étayage

• Challenge : Proposez aux élèves d’imaginer un scénario où une proposition législative est rejetée à chaque étape du processus. Ils doivent justifier chaque veto en s’appuyant sur les compétences des institutions.
• Scaffolding : Fournissez aux élèves une fiche récapitulative des compétences de chaque institution, avec des cases à cocher pour les étapes clés du processus législatif.
• Deeper exploration : Demandez aux élèves de comparer le processus législatif européen avec celui d’un autre système fédéral (ex : États-Unis) et d’identifier trois différences majeures.

Vocabulaire clé

Procédure législative ordinaire	La méthode principale par laquelle les lois de l'UE sont adoptées, impliquant la Commission, le Parlement et le Conseil.
Initiative législative	Le pouvoir exclusif de proposer de nouvelles lois, détenu par la Commission européenne.
Codécision	La procédure législative ordinaire où le Parlement et le Conseil adoptent conjointement la législation sur proposition de la Commission.
Supranational	Une autorité qui transcende les frontières nationales, comme la Commission ou le Parlement européen dans certains domaines.
Intergouvernemental	Une coopération entre États souverains, comme dans le Conseil européen où les chefs d'État se réunissent.