Enseignement moral et civique · Terminale · La Démocratie en Question : Fondements et Fragilités · 1er Trimestre

Les Fondements de la Souveraineté Nationale

Les élèves analysent les origines historiques et philosophiques du concept de souveraineté nationale en France, de la Révolution à la Vème République.

• Programmes Officiels
• MEN: Lycee - Fondements de la démocratie
• MEN: Lycee - Souveraineté populaire

À propos de ce thème

La souveraineté nationale est l'un des concepts fondateurs du constitutionnalisme français, forgé lors de la Révolution par des penseurs comme l'abbé Sieyès. Elle désigne le pouvoir suprême qui appartient à la Nation, entité abstraite et indivisible, distincte de la simple somme de ses membres. La Constitution de 1958 consacre ce principe à son article 3 : "La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum." Les élèves sont invités à retracer les étapes qui ont conduit à cette formulation, depuis les monarchies absolues jusqu'aux républiques successives.

Le contraste avec la souveraineté populaire, telle que théorisée par Rousseau dans le Contrat Social, est au cœur du programme. Là où la souveraineté nationale justifie le mandat représentatif et l'autonomie des élus, la souveraineté populaire appelle une démocratie directe où chaque citoyen détient une fraction du pouvoir. Cette tension irrigue toute l'histoire constitutionnelle française, des débats de la Convention nationale aux réformes de la Ve République.

La comparaison de textes sources et les débats entre groupes défendant des thèses opposées permettent aux élèves de s'approprier ces distinctions conceptuelles qui demeurent abstraites dans un cours magistral.

Questions clés

1. Expliquez comment le concept de souveraineté nationale a évolué en France depuis la Révolution.
2. Comparez la souveraineté nationale et la souveraineté populaire dans le contexte français.
3. Évaluez l'impact des théories de Rousseau sur la conception moderne de la souveraineté.

Objectifs d'apprentissage

• Analyser l'évolution historique du concept de souveraineté nationale en France, de la Révolution à la Vème République.
• Comparer les principes de la souveraineté nationale et de la souveraineté populaire, en identifiant leurs divergences fondamentales.
• Évaluer l'influence des théories philosophiques, notamment celles de Rousseau, sur la conception de la souveraineté en France.
• Identifier les articles constitutionnels clés qui définissent et encadrent la souveraineté nationale dans la Vème République.

Avant de commencer

Les formes de gouvernement

Pourquoi : Les élèves doivent avoir une compréhension des différentes structures de pouvoir (monarchie, république, etc.) pour saisir les évolutions de la souveraineté.

Les Lumières et la pensée politique

Pourquoi : Une connaissance des idées des philosophes des Lumières, y compris Rousseau, est nécessaire pour comprendre l'origine philosophique du concept de souveraineté.

Vocabulaire clé

Souveraineté nationale	Concept selon lequel le pouvoir suprême appartient à la Nation, entité abstraite et indivisible, distincte de la somme de ses citoyens. Elle s'exerce par la représentation.
Souveraineté populaire	Concept selon lequel le pouvoir suprême appartient à l'ensemble des citoyens. Il appelle une participation plus directe des citoyens à l'exercice du pouvoir.
Mandat représentatif	Principe selon lequel les élus agissent au nom de la Nation tout entière, sans être strictement liés par les instructions de leurs électeurs.
Nation	Communauté humaine unie par une histoire, une culture, une langue ou une volonté commune de vivre ensemble, considérée comme le sujet de la souveraineté nationale.
Démocratie directe	Forme de démocratie où les citoyens exercent le pouvoir sans intermédiaires, souvent par le biais de référendums ou d'assemblées populaires.

Attention à ces idées reçues

Idée reçue courante

La souveraineté nationale et la souveraineté populaire désignent la même chose.

Ce qu'il faut enseigner à la place

La souveraineté nationale appartient à la Nation comme entité abstraite et s'exerce par des représentants libres de tout mandat impératif. La souveraineté populaire appartient directement à chaque citoyen et implique un contrôle direct sur les élus. Comparer des textes sources en binômes aide à percevoir concrètement cette distinction fondamentale.

Idée reçue courante

La souveraineté signifie que le peuple peut décider de tout directement.

Ce qu'il faut enseigner à la place

Dans le modèle représentatif français, les citoyens exercent la souveraineté principalement par le vote lors des élections. Les décisions au quotidien reviennent à des représentants élus qui agissent au nom de la Nation entière, sans être liés par les instructions de leurs électeurs.

Idée reçue courante

Les théories de Rousseau ont directement inspiré la Constitution de la Ve République.

Ce qu'il faut enseigner à la place

La Ve République s'appuie davantage sur la conception de Sieyès et sur le gaullisme que sur Rousseau. L'influence de Rousseau est plus marquée dans les moments révolutionnaires (1793) que dans le constitutionnalisme libéral de 1958. Cette nuance mérite une analyse chronologique rigoureuse.

Idées d'apprentissage actif

Galerie marchande: Chronologie de la souveraineté

Des affiches disposées en salle présentent des extraits de textes constitutionnels de 1789 à 1958. Les élèves circulent par groupes, annotent les glissements de sens du mot souveraineté et identifient les ruptures historiques majeures. La mise en commun porte sur l'évolution du titulaire du pouvoir souverain.

40 min·Petits groupes

Penser-Partager-Présenter: Rousseau contre Sieyès

Les élèves lisent seuls un extrait du Contrat Social et un extrait du Qu'est-ce que le Tiers État. Ils listent individuellement deux différences fondamentales, les confrontent en binôme, puis chaque paire présente sa synthèse. La discussion collective dresse les implications politiques de chaque théorie.

30 min·Binômes

Débat mouvant : La souveraineté appartient-elle au peuple ou à la Nation ?

Les élèves se positionnent physiquement selon leur accord avec l'affirmation. Ils argumentent pour convaincre leurs pairs de changer de position, en s'appuyant obligatoirement sur un texte étudié en amont. Le professeur introduit des situations-limites (crise, urgence) pour faire évoluer les positions.

35 min·Classe entière

Analyse de texte : L'article 3 de la Constitution

En binômes, les élèves décortiquent chaque terme de l'article 3 et expliquent pourquoi la formulation choisie en 1958 est un compromis entre les deux théories de la souveraineté. Ils rédigent un court paragraphe de synthèse justifiant ce compromis.

25 min·Binômes

Liens avec le monde réel

• Les débats parlementaires actuels sur la révision constitutionnelle, par exemple concernant l'inscription de droits environnementaux, illustrent la tension entre la volonté nationale exprimée par les représentants et les attentes citoyennes directes.
• L'histoire de la France, marquée par des moments clés comme la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen en 1789 ou la création du Conseil constitutionnel, est le théâtre de l'application et de l'interprétation de ces principes de souveraineté.
• Les décisions prises par les députés et sénateurs à l'Assemblée Nationale et au Sénat, qui représentent la nation, sont un exemple concret de l'exercice de la souveraineté nationale par délégation.

Idées d'évaluation

Question de discussion

Posez aux élèves la question suivante : 'Dans le contexte actuel, où la défiance envers les institutions est parfois forte, la souveraineté nationale par la représentation est-elle encore le modèle le plus adapté ?' Demandez-leur de s'appuyer sur les définitions et les évolutions historiques pour argumenter leur réponse.

Billet de sortie

Distribuez une fiche avec deux définitions : l'une pour la souveraineté nationale, l'autre pour la souveraineté populaire. Demandez aux élèves d'associer chaque définition à un exemple concret tiré de l'histoire française (ex: Révolution française, Vème République, théories de Rousseau) et d'expliquer brièvement leur choix.

Vérification rapide

Présentez aux élèves un court extrait de la Constitution de 1958 (Article 3). Demandez-leur d'identifier les deux modes d'exercice de la souveraineté nationale mentionnés et d'expliquer en une phrase la différence fondamentale avec la souveraineté populaire.

Questions fréquentes

Quelle est la différence entre souveraineté nationale et souveraineté populaire ?

La souveraineté nationale appartient à la Nation comme entité collective et abstraite ; ses représentants élus agissent librement en son nom. La souveraineté populaire appartient directement à chaque citoyen, ce qui implique idéalement un contrôle constant sur les décideurs. La Ve République combine les deux dans son article 3.

Pourquoi la Révolution a-t-elle remplacé la souveraineté royale par la souveraineté nationale ?

La Révolution cherchait à transférer le pouvoir suprême du roi vers la collectivité. La souveraineté nationale permettait de rompre avec l'Ancien Régime tout en évitant la démocratie directe, jugée instable. C'est Sieyès qui a théorisé ce transfert au Tiers État représentant la Nation.

Comment la souveraineté est-elle organisée dans la Constitution de 1958 ?

L'article 3 prévoit que la souveraineté nationale s'exerce par les représentants du peuple et par voie de référendum. Le Parlement légifère, le Président est élu au suffrage universel depuis 1962, et le référendum permet une expression directe sur certaines questions majeures.

Pourquoi les débats en classe aident-ils à comprendre ces théories politiques abstraites ?

Défendre oralement une thèse sur la souveraineté force les élèves à chercher des arguments précis dans les textes et à anticiper les objections adverses. Cette confrontation active transforme des formules juridiques en prises de position raisonnées, ancrant les concepts bien plus durablement qu'une prise de notes.