Enseignement moral et civique · 6ème · Le Droit et la Règle : Vivre en Société · 1er Trimestre

Le Règlement Intérieur : Droits et Devoirs

Analyser le Règlement Intérieur du collège pour comprendre le lien indissociable entre les droits et les devoirs de chacun.

• Programmes Officiels
• MEN: Cycle 3 - Comprendre les principes et les valeurs de la République
• MEN: Cycle 3 - Le droit et la règle

À propos de ce thème

Le Règlement Intérieur est souvent perçu par les élèves comme une simple liste d'interdictions. L'objectif en 6ème est de changer cette perspective pour le présenter comme un contrat social garantissant les libertés de chacun au sein du collège. En analysant ce texte, les élèves découvrent que la règle n'est pas arbitraire, mais nécessaire à la vie collective et à la réussite de tous. C'est une première approche concrète de la hiérarchie des normes et du fonctionnement démocratique.

L'étude du règlement permet aussi de distinguer la punition (réponse à un manquement aux règles de vie) de la sanction (réponse à une atteinte aux personnes ou aux biens). Ce sujet devient passionnant pour les élèves lorsqu'ils peuvent s'approprier le texte par des simulations de conseils de discipline ou des ateliers de réécriture de certains articles, rendant la règle vivante et compréhensible.

Questions clés

1. Pourquoi une communauté scolaire a-t-elle besoin de règles écrites ?
2. Distinguez les droits des devoirs des élèves au sein du collège.
3. Évaluez l'impact du respect du Règlement Intérieur sur le climat scolaire.

Objectifs d'apprentissage

• Analyser les articles du Règlement Intérieur pour identifier les droits et les devoirs des élèves.
• Expliquer la nécessité d'un règlement pour assurer la vie collective au collège.
• Comparer les droits et les devoirs énoncés dans le règlement pour démontrer leur interdépendance.
• Évaluer l'impact du respect du règlement sur le climat scolaire à travers des exemples concrets.
• Distinguer les punitions des sanctions en se basant sur les articles du règlement intérieur.

Avant de commencer

La règle et la loi : fondements de la vie en société

Pourquoi : Les élèves doivent avoir une première notion de la différence entre règle et loi pour comprendre la spécificité du règlement intérieur.

Les valeurs de la République

Pourquoi : La compréhension des valeurs comme la liberté et l'égalité aide à saisir le fondement des droits et devoirs inscrits dans le règlement.

Vocabulaire clé

Règlement Intérieur	Ensemble des règles écrites qui organisent la vie dans un établissement scolaire, précisant les droits et devoirs de chacun.
Droit	Liberté ou pouvoir accordé à une personne, garanti par une règle ou une loi, comme le droit d'être respecté.
Devoir	Obligation morale ou légale qu'une personne doit accomplir, comme le devoir de respecter les autres.
Contrat social	Accord implicite par lequel les membres d'une communauté acceptent de suivre des règles pour vivre ensemble pacifiquement et de manière organisée.
Climat scolaire	Qualité de la vie et du climat de travail dans l'établissement, influencée par les relations, le sentiment d'appartenance et le respect des règles.

Attention à ces idées reçues

Idée reçue courante

Le règlement est fait uniquement pour punir les élèves.

Ce qu'il faut enseigner à la place

Le règlement protège aussi les droits des élèves (droit d'expression, protection contre la violence). Une analyse comparative des droits et devoirs aide à rétablir cet équilibre.

Idée reçue courante

Toutes les bêtises méritent la même punition.

Ce qu'il faut enseigner à la place

La justice scolaire est proportionnée. Le débat sur des cas concrets aide les élèves à comprendre pourquoi l'intention et le contexte sont pris en compte dans le choix d'une sanction.

Idées d'apprentissage actif

Jeu de simulation: Le Conseil de Discipline fictif

Les élèves jouent les rôles des membres du conseil (principal, professeurs, parents, délégués). Ils doivent examiner un cas imaginaire et décider d'une sanction juste en se référant précisément aux articles du règlement intérieur.

60 min·Classe entière

Atelier de réécriture : La règle positive

En petits groupes, les élèves choisissent trois interdictions du règlement (ex: 'Interdiction de courir') et doivent les reformuler en droits ou en objectifs positifs (ex: 'Le droit de circuler en sécurité').

45 min·Petits groupes

Chasse au trésor juridique

Munis du règlement intérieur, les élèves doivent répondre le plus vite possible à des questions de mise en situation (ex: 'J'ai perdu mon carnet, que dit l'article 4 ?'). Cela favorise une lecture attentive et rapide du document.

30 min·Binômes

Liens avec le monde réel

• Les agents de médiation dans les transports en commun appliquent des règlements pour assurer la sécurité et le respect de tous les passagers, gérant les conflits potentiels.
• Les arbitres dans les compétitions sportives font respecter les règles du jeu pour garantir l'équité et la sécurité des joueurs, rappelant les devoirs de chacun dans l'esprit du sport.

Idées d'évaluation

Billet de sortie

Distribuez une fiche avec deux colonnes : 'Droits' et 'Devoirs'. Demandez aux élèves d'y inscrire deux droits et deux devoirs qu'ils ont identifiés dans le Règlement Intérieur, puis d'expliquer en une phrase pourquoi ces droits et devoirs sont liés.

Question de discussion

Posez la question : 'Imaginez qu'un nouvel élève arrive et ne connaisse pas le Règlement Intérieur. Comment lui expliqueriez-vous pourquoi il est important pour tout le monde au collège ?' Encouragez les élèves à utiliser les termes 'droits', 'devoirs' et 'vie collective'.

Vérification rapide

Présentez une courte situation (ex: un élève arrive en retard en cours). Demandez aux élèves d'identifier quel article du règlement est concerné, s'il s'agit d'un manquement à un devoir, et quelle pourrait être la conséquence (punition ou sanction).

Questions fréquentes

Qui rédige et vote le règlement intérieur d'un collège ?

Il est préparé par la direction et voté par le Conseil d'Administration, où siègent des représentants des professeurs, des parents et des élèves.

Quelle est la différence entre une punition et une sanction ?

La punition est donnée par un professeur pour un manquement mineur (ex: bavardage). La sanction est décidée par le chef d'établissement pour une faute grave et figure au dossier scolaire.

Un élève peut-il contester une décision ?

Oui, le droit à la défense est un principe républicain. L'élève doit pouvoir expliquer son geste avant que la décision ne soit prise.

Comment l'apprentissage par le jeu aide-t-il à comprendre le règlement ?

Le jeu de rôle permet de dédramatiser la règle tout en montrant sa nécessité. En se mettant à la place de ceux qui appliquent la loi, les élèves comprennent mieux la logique de justice et d'équité derrière chaque article.